Imprimeur agréé par les douanes, GROSEILLE réalise les procédures de secours CERFA 15906 et 10096 accompagnées de leur notice en 9 langues.
Ces procédures sont utilisées par les commerçants et opérateurs de détaxe seulement pour les cas suivants :- Indisponibilité générale de l'interface PABLO
- Panne des outils informatiques du commerçant ou de l’opérateur de détaxe permettant l'émission des bordereaux de vente à l'exportation
- Interruption de la connexion internet du commerçant ou de l’opérateur de détaxe
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> Une version numérique
comprenant 3 procédures de secours numérotées de 1 à 3, personnalisable en ligne dans notre boutique, à télécharger immédiatement puis à imprimer soi-même. (Vous devrez reporter manuscritement les mêmes informations sur les trois feuillets de la procédure de secours).
Prix : 15 € HT > Une version papier autocopiant
personnalisable en ligne de 10 à 50 exemplaires.
Attention : la numérotation de la procédure de secours de chaque feuillet est unique et ne peut être en aucun cas être utilisée plusieurs fois. Livraison en J+3.
Plus d'informations sur l'utilisation des bordereaux de vente à l'exportation ici.